Dîners 2027 / Kommende Abendessen
L'Association Le Cercle de l'Ill se réclame et s'inspire dans son action des valeurs universelles. Elles font de la Région du Rhin Supérieur un lieu meilleur, plus libre, plus respectueux et plus agréable pour vivre et partager ensemble. Humanisme rhénan & Europe
Article 1 Nom et siège
L'Association CERCLE DE L'ILL est inscrite depuis 1991 au registre des associations du Tribunal d’instance de Strasbourg et régie par les articles 21 à 79 III du code civil local, maintenus en vigueur par la loi du 1er juin 1924 d’introduction de la législation française en Alsace-Moselle.
Son siège social est fixé à l’ Adira - Immeuble le Sébastopol - 3 quai Kléber à Strasbourg .
Article 2 Objet
Cette Association a pour but d’organiser et de favoriser la rencontre des décideurs et personnalités remarquables dans la région tri-nationale qui sont particulièrement soucieux aux plans économique, social, scientifique, environnemental et culturel du développement concerté de la région du Rhin supérieur. Elle se fixe, entre autres, pour objectif de favoriser les contacts entre générations.
L’Association s’engage à s’abstenir de toute activité politique et religieuse.
Elle a pour but d’organiser et de favoriser la rencontre de ceux qui sont particulièrement attentifs à la chose publique, à la préparation d’un futur de paix, et d’un environnement protégé. Elle se propose de rapprocher notamment des personnalités politiques, des hauts fonctionnaires, des syndicalistes, des industriels, des financiers, des journalistes, des membres de professions libérales, des personnalités de la vie culturelle et scientifique, pourvu qu’ils portent un vif intérêt aux problèmes généraux que pose l’évolution de la Cité et des valeurs d’Amitié.
Article 3 Transfert du siège social
Le siège social se trouve à Strasbourg ; il pourra être transféré par simple décision du conseil d’administration.
Article 4 Les membres de l'Association
L’Association se compose de :
Membres d’honneur,
Membres bienfaiteurs,
Membres actifs,
Membre “Ami”
Article 5 Admission des membres
L'acquisition de la qualité de membre - indépendamment du sexe, du lieu géographique, de l’âge - ni cessible ni transmissible - est soumise aux conditions prévues par les présents statuts et le règlement intérieur
Article 6 Les membres d’honneur
Sont membres d’honneur ceux qui ont rendu des services exceptionnels signalés à l’Association et reconnus par le bureau du conseil d’administration. Ils peuvent être exonérés de droits d’entrée par le conseil d’administration sur proposition du trésorier.
Article 7 Les membres bienfaiteurs
Sont membres bienfaiteurs les personnes physiques ou morales qui versent :
- un droit d’entrée d’au moins 250 euros ;
- une cotisation annuelle majorée et qui auront été agréées par le conseil d’administration ;
- ou qui contribuent au fonctionnement de l’Association
par des prestations en nature, de même valeur, appréciée par le conseil d’administration.
Article 8 Les membres actifs
Sont membres actifs ceux qui acquittent une cotisation annuelle dont le montant est fixé annuellement par le CA.
Article 9 : “Membre Ami”
Les membres qui quittent le Cercle pourront demander le statut de membre honoraire qui pourra être attribué par décision du Conseil d’administration. Ce statut donne droit à :
> l’inscription à un dîner par an (date au choix du membre) sans le paiement d’une cotisation. Le paiement du dîner sera payé à l'inscription
> recevoir chaque année le programme des rencontres.
Article 10 Perte de la qualité de membre
La qualité de membre se perd dans les conditions fixées par le règlement intérieur.
Article 11 Ressources et gestion
Les ressources de l’Association comprennent :
- le revenu de ses biens ;
- les droits d’entrée et les cotisations ;
- tout versement dont pourrait bénéficier l’Association ;
- toutes subventions reçues par l’Association ;
- le produit de libéralités et dons ;
- des ressources créées à titre exceptionnel, et s’il y a lieu avec l’agrément de l’autorité compétente.
Les dépenses sont décidées par le CA et signées par le président ou le secrétaire général et réglées par le trésorier.
Il est tenu à jour une comptabilité en recettes et dépenses et, s’il y a lieu, une comptabilité matière.
Article 12 Rôle du conseil d’administration
L’Association est dirigée par le conseil d’administration.
Le conseil d’administration fixe à la majorité simple des présents + membres représentés avec un pouvoir les compétences des différents conseils ou comités créés au sein de l’Association.
Le CA s’occupe essentiellement
des orientations stratégiques
du recrutement des nouveaux membres
de la préparation et de la réussite des dîners
de l’équilibre financier
Les membres du CA participent aux événements du Cercle
en tant qu’animateurs et chefs de table bienveillants.
Ils prennent part activement au recrutement et au processus de cooptation
Les fonctions de membre du conseil d’administration peuvent donner lieu à remboursement de frais réellement engagés dans le cadre de l’objet de l’Association sur autorisation préalable du président ou du secrétaire général.
Art 13. Réunion du conseil d’administration
Le conseil d’administration se réunit au moins une fois tous les trimestres sur convocation du secrétaire général en concertation avec le président ou sur demande du tiersde ses membres.
Le membre du conseil participe activement au recrutement régulier de personnalités éligibles ...
Tout membre du conseil qui n’aura pas assisté durant six mois aux séances du conseil d’administration, sera réputé démissionnaire, sous réserve d’un vote du conseil d’administration. En cas d'urgence, et seulement dans ce cas, le conseil d'administration peut être consulté par écrit sous forme électronique.
Article 14 Composition du conseil
Il est composé de 15 à 25 membres élus, hors ancien président et ancien secrétaire général.
Tous les trois ans, il élit en son sein au scrutin secret et à la majorité simple “un président” et “deux vice-présidents”, un bureau composé en plus des 3 présidents et vice-président, de un secrétaire général, un trésorier et 1 ou 2 membres supplémentaires désignés par le Conseil.
La qualité de membre du conseil d’administration ne se perd que par décès, démission, démission d’office selon les dispositions de l’article 13, perte des droits civiques ou après radiation pour faute grave reconnue par décision du conseil d’administration à la majorité des deux tiers des présents et sur proposition du président. Dans ce dernier cas, la majorité est appréciée sans prendre en compte la voix du membre concerné qui dispose toutefois du droit de se faire entendre oralement et par écrit préalablement à toute décision.
Chacun des trois pays saurait être représenté au sein du CA par au moins trois membres. A cet égard, c’est la résidence qui compte, non pas la citoyenneté.
Article 15 Election du conseil d’administration
Annuellement, il est procédé au renouvellement partiel du conseil d’administration par l’élection de nouveaux membres conformément aux dispositions
suivantes :
Les candidatures au Conseil d’administration (appelés 2 mois avant l’AG) sont proposés par le CA et validés nominativement par l’Assemblée Générale (liste des noms soumise aux votes à concurrence du nombre maximum de 25 administrateurs).
Les membres du CA sont élus pour 3 ans - et peuvent être réélus tous les 3 ans.
Article 16 Représentation de l’Association
L'association, dotée de la capacité juridique, est représentée juridiquement par son représentant légal, le conseil d'administration, ce dernier représenté par son président. Sur autorisation préalable et écrite du conseil d'administration, le président peut déléguer ses pouvoirs à un ou plusieurs membres du conseil d'administration.
Article 17 Assemblée générale ordinaire
L’assemblée générale ordinaire comprend tous les membres de l’association.
Elle se réunit annuellement sur convocation du secrétaire général.
Quinze jours avant la date fixée par le conseil d’administration, le secrétaire général envoie une convocation aux adhérents à jour de cotisation. Cette convocation indique l’ordre du jour fixé par le conseil d’administration.
Le président, assisté des membres du conseil d’administration, préside l’assemblée et présente un rapport moral de l’Association.
Le trésorier rend compte de sa gestion et soumet les comptes, révisés par un commissaire aux comptes, à l’approbation de l’assemblée.
Ne devront être traitées lors de l’assemblée générale que les questions nominativement inscrites à l’ordre du jour ou acceptées en séance par le conseil d’administration.
Lors des assemblées générales, les pouvoirs sont admis dans la limite de trois par membre présent.
Article 18 Assemblée générale extraordinaire
L'assemblée générale extraordinaire doit être convoquée par le président, soit à sa propre initiative, soit à la majorité simple des membres du conseil d'administration.
Article 19 Règlement intérieur
Le règlement intérieur est établi par le conseil d’administration et fixe les divers points non prévus par les statuts, notamment ceux qui ont trait à l’administration interne de l’Association et en particulier à l’agrément des nouveaux membres et la protection des données personnelles des membres . Il doit être ratifié par l'assemblée générale ordinaire ou extraordinaire
Article 20 Modification des statuts
Les statuts peuvent être modifiés, sur proposition du conseil d’administration, à la majorité des deux tiers des adhérents lors d’une assemblée générale extraordinaire ou à l'initiative du conseil d’administration sous réserve du recueil de la majorité des deux tiers de ses membres.
Dans ce dernier cas, la modification adoptée est soumise à l’approbation de la prochaine assemblée générale. Toute modification doit être inscrite au registre des associations.
Article 21 Dissolution
Le conseil d’administration est seul habilité à proposer la dissolution de l’Association.
En ce cas, une assemblée générale extraordinaire est convoquée spécialement à cet effet. Elle doit comprendre au moins la moitié plus un des membres qui la composent.
Si cette proportion n’est pas atteinte, l’assemblée générale est convoquée à nouveau mais à quinze jours d’intervalle.
Elle peut alors délibérer quel que soit le nombre de membres présents. Dans tous les cas, la dissolution n’est acquise qu’à la majorité des deux tiers des membres
présents ou représentés.
En cas de dissolution, l’assemblée générale désigne un ou plusieurs commissaires chargés de la liquidation des biens de l’Association. Elle attribue l’actif net à une ou plusieurs associations poursuivant un but similaire.
Article 22 Dispositions transitoires
Proposée par le conseil d'administration, la révision des statuts du 1er janvier 2013 sous forme de la présente version sera approuvée en assemblée générale extraordinaire en novembre 2021 avec effet au 1er janvier 2022.
Les administrateurs en cours de mandat voient leur mandat se poursuivre un an de plus, au -delà de l’échéance initialement prévue pour leur réélection ou leur départ.
Article 1 Objet
Le présent règlement intérieur complète les statuts et les dispositions législatives afin de mieux encadrer la vie interne de l'association CERCLE DE L’ILL, en particulier le processus et l’organisation
des activités pour les membres,
du conseil d’administration,
de l’admission des nouveau membres,
de la protection des données personnelles
des cotisations et paiements
du perte de l’adhésion
Article 2 Déroulement des activités
Les dîners ont lieu en principe le 2e jeudi de chaque mois dans un lieu déterminé par le conseil d'administration.
Ce principe général peut être aménagé par le conseil en fonction du calendrier.
Un calendrier annuel sera élaboré par le conseil d'administration sur proposition de son secrétariat et communiqué à l'ensemble des membres.
Des réceptions plus restreintes pourront être organisées par les membres du conseil après communication de la liste des invités au secrétariat du conseil d'administration qui en avisera ses membres et sollicitera l'accord du président. Leur prise en charge
par l'association pourra être demandée et éventuellement accordée dans les mêmes formes.
Une réception annuelle pourra être organisée par l'association dans des conditions (date, lieu, invités) déterminées par le conseil d'administration sur proposition de son secrétariat.
Article 3 Réunion du conseil d'administration
Elles ont lieu au moins une fois par trimestre.
Lors des réunions du conseil d'administration, les pouvoirs et les représentations ne sont pas admis, à la seule exception des votes secrets portant sur l'agrément donné à de nouveaux membres du conseil.
Les membres du conseil d'administration doivent participer activement et sans rémunération à la vie de l'association et assister, sur une base annuelle, à au moins la moitié des réunions du conseil d'administration ainsi qu'à la moitié des manifestations décidées en
conseil.
Dans le cas contraire, ils peuvent être suspendus de leur fonction de membre du conseil d'administration pour un an.
En cas de nécessité appréciée par le bureau, le conseil d'administration peut associer à ses travaux un membre de l'Association susceptible d'apporter un concours utile.
Les délibérations du conseil d’administration, qui font l'objet d'un compte-rendu écrit sous l'autorité du président, sont confidentielles.
Article 4 Rôle du secrétariat du conseil d'administration
Le secrétariat exécutif, sous la direction du secrétaire général, est chargé du fonctionnement administratif du conseil et notamment des procédures d’élection du conseil d'administration et du président (art 14 des statuts) et de sélection des nouveaux membres ; de l'établissement, de la soumission au président et de l'envoi des invitations aux diverses manifestations de l'Association ainsi que de la tenue à jour le site Internet et des fichiers et des archives.
La liste des participants aux manifestations est établie par le secrétariat et un exemplaire en est remis à chaque participant avant la réunion, en même temps qu'un plan de table détaillant les personnes auprès desquelles il est placé.
Si une disposition par table est retenue, chacune d'entre elles est présidée, sauf exception, par un membre du conseil d'administration.
Les réglementations légales pour la protection des données personnelles des membres sont respectées à tout moment. Des données personnelles ne sont disponibles publiquement qu’après accord explicite des membres.
Article 5 Admission des nouveaux membres
Les membres peuvent à tout temps soumettre au Conseil d’Administration, des propositions pour des nouveaux membres qui remplissent les critères d’admission, indiqués sur le site internet. Des personnes externes peuvent aussi faire une demande d’adhésion en contactant un membre du conseil d’administration.
Des propositions soumises seront soigneusement examinées à la prochaine séance du conseil d’administration, en particulier la majorité des critères d’admission doivent être remplis. Ensuite deux membres du conseil d’administration rencontrent la personne proposée pour une conversation personnelle.
Le conseil d’administration décide au final de l’admission, si besoin au scrutin secret et avec une majorité simple. Les candidats sont informés par écrit de la décision.
Chaque nouveau membre doit être parrainé par au moins deux administrateurs plus particulièrement chargés de l'accueillir.
Article 6 Invitations
Les membres peuvent inviter des personnes étrangères à l'association aux manifestations en informant, dès l’inscription, le secrétariat du Cercle de l’identité de l’invité et en s’acquittant de la participation financière prévue. Le conseil peut refuser les invitations qu'il juge inopportunes, sans avoir à motiver son refus.
Article 7 Assiduité des adhérents
Il est demandé aux adhérents de l'Association une grande assiduité. Ceux qui n'assistent pas, au minimum, au tiers des manifestations auxquelles ils sont invités peuvent être réputés démissionnaires par le conseil.
La réponse aux invitations doit parvenir au secrétariat au moins quatre jours avant la manifestation et les annulations au plus tard la veille.
Article 8 Droit d'entrée
D'un montant fixé par le conseil d'administration, il est dû, sauf dérogation exceptionnelle décidée par le conseil d'administration, par tout nouveau membre actif. Il ne peut donner lieu à aucun remboursement.
Article 9 Cotisation annuelle
Elle est due par tout membre dès son adhésion et au-delà au 1er janvier de chaque année.
Son montant peut être révisé annuellement par l'assemblée générale. Les nouveaux membres admis d’avril à octobre payer au prorata et après le 1er novembre doivent s’en acquitter pour l’année suivante. La cotisation ne peut donner lieu à aucun remboursement.
Article 10 Paiement des droits d'entrée et des cotisations
Le non paiement du droit d'entrée deux mois après la première lettre de rappel envoyée par le trésorier entraîne une radiation d'office.
Le non paiement de la cotisation dans les mêmes délais entraîne une sanction identique.
Article 11 Perte de l’adhésion
La qualité d'adhérent se perd par décès ; démission ; application de l’article 7 et 10 ;
faute grave.
Dans ce dernier cas, le conseil d'administration est saisi d'une demande de radiation sur proposition de son président et se prononce sur la base d'un rapport établi par son secrétariat ainsi qu'après, le cas échéant, l'audition de l'adhérent concerné.
La radiation est prononcée si le conseil d'administration vote positivement à la majorité des deux tiers des présents, chaque membre du conseil disposant d'une voix.
Article 12 Règlement de la présence aux manifestations
La présence à un repas ou une manifestation est en principe payante selon un tarif déterminé par le conseil d'administration sur proposition du président.
Le non règlement préalable interdit toute participation.
Seuls pourront être exonérés certains invités et les nouveaux adhérents sur décision du président et après avis du trésorier.
Sous les mêmes conditions, certaines manifestations pourront être gratuites.
Article 13 Responsabilité
Chaque membre de l'Association s'engage à demander au conseil d'administration son assentiment sur les initiatives d'ordre général ou privé qu'il désire entreprendre sous les auspices ou dans le cadre de l'Association et qui seraient susceptibles d'entraîner la
responsabilité morale ou matérielle de celle-ci ou qui pourraient être confondues avec des manifestations d'activité de l'Association.
L'Association souscrit une police de responsabilité civile pour l'ensemble de ses activités.
Si jamais un contrat doit être conclu entre l’Association et une entreprise d’un des membres, il faut que le conseil d’administration l’approuve à une majorité simple des membres présents.
Article 14 Modification du règlement intérieur
Le règlement intérieur peut être modifié sur proposition du président à la majorité absolue des adhérents lors d'une assemblée générale ordinaire ou par le conseil d'administration à la majorité simple de ses membres présents, avec ratification par l'assemblée générale.
Les statuts et le règlement intérieur sont tenus à disposition des membres par le biais du site Internet de l'Association. De plus les statuts peuvent être consultés au registre des associations
Präambel
Der Verein „Le Cercle de l’Ill“ bekennt sich in seinem Handeln zu universellen Werten und lässt sich von diesen leiten. Diese Werte machen die Oberrheinregion zu einem besseren, freieren, respektvolleren und angenehmeren Ort, an dem man gut zusammenleben und gemeinsam Zeit verbringen kann. Rheinischer Humanismus & Europa
Artikel 1 Name und Sitz
Der Verein CERCLE DE L'ILL ist seit 1991 im Vereinsregister des Amtsgerichts Straßburg eingetragen und unterliegt den Artikeln 21 bis 79 III des lokalen Zivilgesetzbuches, die durch das Gesetz vom 1. Juni 1924 zur Einführung der französischen Gesetzgebung in Elsass-Moselle in Kraft geblieben sind.
Ihr Sitz befindet sich in der Adira - Immeuble le Sébastopol - 3 quai Kléber in Straßburg.
Artikel 2 Zweck
Diese Vereinigung bezweckt die Organisation und Förderung der Begegnung von Entscheidungsträgern und herausragenden Persönlichkeiten in der Dreiländerregion, die sich auf wirtschaftlicher, sozialer, wissenschaftlicher, ökologischer und kultureller Ebene besonders um die konzertierte Entwicklung der Oberrheinregion bemühen. Sie setzt sich unter anderem zum Ziel, die Kontakte zwischen den Generationen zu fördern.
Die Vereinigung verpflichtet sich, sich jeder politischen und religiösen Betätigung zu enthalten.
hat sich zum Ziel gesetzt, die Begegnung von Menschen zu organisieren und zu fördern, denen das Gemeinwesen, die Vorbereitung einer friedlichen Zukunft und eine geschützte Umwelt besonders am Herzen liegen. Sie will insbesondere politische Persönlichkeiten, hohe Beamte, Gewerkschafter, Industrielle, Finanziers, Journalisten, Angehörige freier Berufe, Persönlichkeiten des kulturellen und wissenschaftlichen Lebens zusammenbringen, sofern sie ein lebhaftes Interesse an den allgemeinen Problemen haben, die die Entwicklung der Stadt mit sich bringt. und die Werte der Freundschaft.
Artikel 3 Verlegung des Sitzes
Der Sitz der Gesellschaft befindet sich in Straßburg; er kann durch einfachen Beschluss des Verwaltungsrates verlegt werden.
Artikel 4 Die Mitglieder der Vereinigung
Die Vereinigung besteht aus : Ehrenmitglieder, Wohltätige Mitglieder, Aktive Mitglieder, Mitglied "Freund"
Artikel 5 Aufnahme von Mitgliedern
Der Erwerb der Mitgliedschaft - unabhängig von Geschlecht, geografischem Ort, Alter - weder übertragbar noch abtretbar - unterliegt den in dieser Satzung und der Geschäftsordnung festgelegten Bedingungen.
Artikel 6 Ehrenmitglieder
Ehrenmitglieder sind diejenigen, die der Vereinigung Berichte außergewöhnliche Dienste geleistet haben, die vom Vorstand des Verwaltungsrats anerkannt wurden. Sie können vom Verwaltungsrat auf Vorschlag des Schatzmeisters von der Aufnahmegebühr befreit werden.
Artikel 7 Fördernde Mitglieder
Fördernde Mitglieder sind natürliche oder juristische Personen, die :
- eine Aufnahmegebühr von mindestens 250 Euro ;
- einen erhöhten Jahresbeitrag und die vom Verwaltungsrat anerkannt wurden ;
- oder die zum Funktionieren der Vereinigung beitragen
durch Sachleistungen von gleichem Wert, die vom Verwaltungsrat beurteilt werden.
Artikel 8 Aktive Mitglieder
Aktive Mitglieder sind diejenigen, die einen Jahresbeitrag entrichten, dessen Höhe jährlich vom Verwaltungsrat festgelegt wird.
Artikel 9: "Freundes Mitglied"
Mitglieder, die den Cercle verlassen, können den Status eines Ehrenmitglieds beantragen, der durch Beschluss des Vorstandes verliehen werden kann. Dieser Status berechtigt zu :
- die Anmeldung zu einem Abendessen pro Jahr (Datum nach Wahl des Mitglieds) ohne Zahlung eines Mitgliedsbeitrags. Die Zahlung des Abendessens wird bei der Anmeldung geleistet.
- jedes Jahr das Programm der Treffen zu erhalten.
Artikel 10 Verlust der Mitgliedschaft
Die Mitgliedschaft geht unter den in der Geschäftsordnung festgelegten Bedingungen verloren.
Artikel 11 Ressourcen und Verwaltung
Die Ressourcen der Vereinigung umfassen :
- das Einkommen aus seinem Vermögen ;
- die Aufnahmegebühr und die Mitgliedsbeiträge ;
- alle Zahlungen, von denen die Vereinigung profitieren kann ;
- alle Subventionen, die die Vereinigung erhält;
- Erträge aus Zuwendungen und Spenden ;
- Ressourcen, die ausnahmsweise und gegebenenfalls mit Genehmigung der zuständigen Behörde geschaffen werden.
Die Ausgaben werden vom Verwaltungsrat beschlossen, vom Präsidenten oder Generalsekretär unterzeichnet und vom Schatzmeister beglichen.
Es wird eine Buchführung über Einnahmen und Ausgaben und, falls erforderlich, eine Sachbuchhaltung geführt.
Artikel 12 Rolle des Verwaltungsrats
Die Vereinigung wird vom Verwaltungsrat geleitet.
Der Verwaltungsrat legt mit der einfachen Mehrheit der Anwesenden + vertretenen Mitglieder mit einer Vollmacht die Zuständigkeiten der verschiedenen Räte oder Ausschüsse fest, die innerhalb des Vereins eingerichtet werden.
Der Verwaltungsrats befasst sich hauptsächlich mit :
die strategische Ausrichtung
die Anwerbung neuer Mitglieder
mit der Vorbereitung und dem Erfolg der Abendessen
um das finanzielle Gleichgewicht.
Die Mitglieder des CA nehmen an den Veranstaltungen des Cercle teil.
als wohlwollende Moderatoren und Tischführer.
Sie beteiligen sich aktiv an der Mitgliederwerbung und dem Kooptationsprozess.
Die Aufgaben eines Vorstandsmitglieds können nach vorheriger Genehmigung durch den Vorsitzenden oder den Generalsekretär zur Erstattung von Kosten führen, die im Rahmen des Vereinszwecks tatsächlich entstanden sind.
Art 13. Zusammenkunft des Verwaltungsrats
Der Verwaltungsrat tritt mindestens vierteljährlich zusammen. Er wird vom Generalsekretär in Absprache mit dem Präsidenten oder auf Antrag eines Drittels seiner Mitglieder einberufen.
Das Vorstandsmitglied beteiligt sich aktiv an der regelmäßigen Rekrutierung wählbarer Persönlichkeiten ...
Ein Ratsmitglied, das sechs Monate lang nicht an den Sitzungen des Verwaltungsrats teilgenommen hat, gilt vorbehaltlich einer Abstimmung des Verwaltungsrats als zurückgetreten.
des Verwaltungsrates ab. In dringenden Fällen, und nur dann, kann der Verwaltungsrat schriftlich in elektronischer Form konsultiert werden.
Artikel 14 Zusammensetzung des Rates
Der Rat besteht aus 15 bis 25 gewählten Mitgliedern, außer dem ehemaligen Präsidenten und dem ehemaligen Generalsekretär.
Alle drei Jahre wählt er aus seinen Reihen in geheimer Abstimmung und mit einfacher Mehrheit "einen Präsidenten" und "zwei Vizepräsidenten", einen Vorstand, der zusätzlich zu den drei Präsidenten und Vizepräsidenten aus einem Generalsekretär, einem Schatzmeister und 1 oder 2 zusätzlichen Mitgliedern besteht, die vom Rat ernannt werden.
Die Mitgliedschaft im Verwaltungsrat geht nur durch Tod, Rücktritt, Amtsenthebung gemäß Artikel 13, Verlust der bürgerlichen Ehrenrechte oder nach Streichung wegen schwerer Verfehlung verloren, die durch einen Beschluss des Verwaltungsrats mit einer Mehrheit von zwei Dritteln der Anwesenden und auf Vorschlag des Vorsitzenden anerkannt wird. Im letzteren Fall wird die Mehrheit ohne Berücksichtigung der Stimme des betroffenen Mitglieds beurteilt, das jedoch das Recht hat, sich vor jeder Entscheidung mündlich und schriftlich vernehmen zu lassen.
Jedes der drei Länder sollte mit mindestens drei Mitgliedern im Verwaltungsrat vertreten sein. In dieser Hinsicht zählt der Wohnsitz, nicht die Staatsbürgerschaft.
Artikel 15 Wahl des Verwaltungsrats
Jährlich wird eine teilweise Erneuerung des Verwaltungsrats durch die Wahl neuer Mitglieder gemäß den folgenden Bestimmungen vorgenommen:
Die Kandidaturen für den Verwaltungsrat (2 Monate vor der GV aufgerufen) werden vom VV vorgeschlagen und von der GV namentlich bestätigt (Namensliste, die bis zur Höchstzahl von 25 Verwaltungsratsmitgliedern zur Abstimmung gestellt wird).
Die Mitglieder des Verwaltungsrates werden für 3 Jahre gewählt - und können alle 3 Jahre wiedergewählt werden.
Artikel 16 Vertretung der Vereinigung
Die rechtsfähige Vereinigung wird rechtlich durch ihren gesetzlichen Vertreter, den Verwaltungsrat, vertreten, wobei der Verwaltungsrat durch seinen Vorsitzenden vertreten wird. Mit vorheriger schriftlicher Genehmigung des Verwaltungsrats kann der Vorsitzende seine Befugnisse an ein oder mehrere Mitglieder des Verwaltungsrats delegieren.
Artikel 17 Ordentliche Generalversammlung
Die ordentliche Generalversammlung umfasst alle Mitglieder der Vereinigung.
Sie tritt jährlich nach Einberufung durch den Generalsekretär zusammen.
Fünfzehn Tage vor dem vom Zentralvorstand festgelegten Datum verschickt der Generalsekretär eine Einladung an alle Mitglieder, die ihren Beitrag entrichtet haben. In dieser Einladung wird die vom Verwaltungsrat festgelegte Tagesordnung angegeben.
Der Vorsitzende, der von den Mitgliedern des Verwaltungsrats unterstützt wird, leitet die Versammlung und legt einen moralischen Bericht über die Vereinigung vor.
Der Schatzmeister legt Rechenschaft über seine Amtsführung ab und legt der Versammlung den von einem Rechnungsprüfer geprüften Jahresabschluss zur Genehmigung vor.
Auf der Generalversammlung dürfen nur Fragen behandelt werden, die namentlich auf der Tagesordnung stehen oder vom Vorstand in der Sitzung angenommen wurden.
Bei Generalversammlungen sind bis zu drei Vollmachten pro anwesendem Mitglied zulässig.
Artikel 18 Außerordentliche Generalversammlung
Eine außerordentliche Generalversammlung muss vom Vorsitzenden entweder auf eigene Initiative oder mit einfacher Mehrheit der Mitglieder des Verwaltungsrats einberufen werden.
Artikel 19 Geschäftsordnung
Die Geschäftsordnung wird vom Vorstand erstellt und legt die verschiedenen Punkte fest, die in der Satzung nicht vorgesehen sind, insbesondere diejenigen, die sich auf die interne Verwaltung des Vereins und insbesondere auf die Zulassung neuer Mitglieder und den Schutz der persönlichen Daten der Mitglieder beziehen . Er muss von der ordentlichen oder außerordentlichen Generalversammlung ratifiziert werden.
Artikel 20 Änderung der Satzung
Die Satzung kann auf Vorschlag des Verwaltungsrats mit einer Zweidrittelmehrheit der Mitglieder bei einer außerordentlichen Generalversammlung oder auf Initiative des Verwaltungsrats mit einer Zweidrittelmehrheit seiner Mitglieder geändert werden.
Im letzteren Fall wird die angenommene Änderung der nächsten Generalversammlung zur Genehmigung vorgelegt. Jede Änderung muss in das Vereinsregister eingetragen werden.
Artikel 21 Auflösung
Der Verwaltungsrat hat das alleinige Recht, die Auflösung der Vereinigung vorzuschlagen.
In diesem Fall wird eine außerordentliche Generalversammlung eigens zu diesem Zweck einberufen. Sie muss mindestens die Hälfte plus eins der Mitglieder umfassen, aus denen sie sich zusammensetzt.
Wird dieser Anteil nicht erreicht, wird die Generalversammlung erneut einberufen, jedoch mit einem Abstand von 15 Tagen.
Sie kann dann unabhängig von der Anzahl der anwesenden Mitglieder beschließen. In jedem Fall ist die Auflösung nur mit einer Zweidrittelmehrheit der anwesenden Mitglieder möglich. anwesenden oder vertretenen Mitgliedern.
Im Falle einer Auflösung ernennt die Generalversammlung einen oder mehrere Kommissare, die mit der Liquidation des Vereinsvermögens beauftragt werden. Sie teilt das Nettovermögen einem oder mehreren Vereinigungen zu, die ein ähnliches Ziel verfolgen.
Artikel 22 Übergangsbestimmungen
Die vom Verwaltungsrat vorgeschlagene Revision der Statuten vom 1. Januar 2013 in der vorliegenden Fassung wird von einer außerordentlichen Generalversammlung im November 2021 mit Wirkung ab dem 1. Januar 2022 genehmigt.
Die Amtszeit der amtierenden Verwaltungsratsmitglieder wird um ein weiteres Jahr verlängert, über die ursprünglich für ihre Wiederwahl oder ihr Ausscheiden vorgesehene Frist hinaus.
Artikel 1 Zweck
Die vorliegende Geschäftsordnung ergänzt die Satzung und die gesetzlichen Bestimmungen, um das interne Leben des Vereins CERCLE DE L'ILL besser zu regeln, insbesondere den Ablauf und die Organisation :
der Aktivitäten für die Mitglieder,
des Verwaltungsrats,
der Aufnahme neuer Mitglieder,
des Schutzes persönlicher Daten
der Beiträge und Zahlungen
des Mitgliedsverlusts
Artikel 2 Ablauf der Aktivitäten
Die Abendessen finden in der Regel am zweiten Donnerstag jedes Monats an einem vom Vorstand festgelegten Ort statt.
Dieser allgemeine Grundsatz kann vom Verwaltungsrat je nach Kalender angepasst werden.
Ein Jahreskalender wird vom Verwaltungsrat auf Vorschlag seines Sekretariats erstellt und allen Mitgliedern mitgeteilt.
Kleinere Empfänge können von den Mitgliedern des Verwaltungsrats organisiert werden, nachdem die Gästeliste dem Sekretariat des Verwaltungsrats übermittelt wurde, das die Mitglieder davon in Kenntnis setzt und die Zustimmung des Präsidenten einholt. Die Kostenübernahme durch den Verein kann in gleicher Weise beantragt und gegebenenfalls bewilligt werden.
Ein Jahresempfang kann von der Verein unter Bedingungen (Datum, Ort, Gäste) organisiert werden, die vom Verwaltungsrat auf Vorschlag des Sekretariats des Verwaltungsrats festgelegt werden.
Artikel 3 Sitzungen des Verwaltungsrats
Die Sitzungen des Verwaltungsrats finden mindestens einmal pro Quartal statt.
Bei den Sitzungen des Verwaltungsrats sind Vollmachten und Vertretungen nicht zulässig, mit der einzigen Ausnahme geheimer Abstimmungen über die Zulassung neuer Mitglieder des Verwaltungsrats.
Die Mitglieder des Verwaltungsrats müssen sich aktiv und unentgeltlich am Leben des Vereins beteiligen und jährlich an mindestens der Hälfte der Sitzungen des Verwaltungsrats und der Hälfte der vom Verwaltungsrat beschlossenen Veranstaltungen teilnehmen.
Andernfalls können sie für ein Jahr von ihrer Funktion als Mitglied des Verwaltungsrats suspendiert werden.
Im Falle einer vom Vorstand beurteilten Notwendigkeit kann der Verwaltungsrat ein Mitglied des Vereins, das eine nützliche Unterstützung
leisten kann, zu seiner Arbeit hinzuziehen.
Die Beratungen des Verwaltungsrats, die unter der Aufsicht des Präsidenten schriftlich niedergelegt werden, sind vertraulich.
Artikel 4 Rolle des Sekretariats des Verwaltungsrats
Das Exekutivsekretariat ist unter der Leitung des Generalsekretärs für den Verwaltungsbetrieb des Verwaltungsrats zuständig, insbesondere für die Verfahren zur Wahl des Verwaltungsrats und des Präsidenten, zur Auswahl neuer Mitglieder; für die Erstellung und den Versand von Einladungen zu den verschiedenen Veranstaltungen des Vereins sowie für die Pflege der Website, der Dateien und des Archivs.
Die Liste der Teilnehmer an Veranstaltungen wird vom Sekretariat erstellt und jedem Teilnehmer vor der Sitzung zusammen mit einer Tischordnung, in der die Personen, denen er gegenübersitzt, detailliert aufgeführt sind, ausgehändigt.
Wenn eine Tischordnung gewählt wird, wird jeder Tisch, von Ausnahmen abgesehen, von einem Mitglied des Verwaltungsrats geleitet.
Die gesetzlichen Regelungen zum Schutz der persönlichen Daten der Mitglieder werden zu jeder Zeit eingehalten. Persönliche Daten sind nur nach ausdrücklicher Zustimmung der Mitglieder öffentlich verfügbar.
Artikel 5 Aufnahme neuer Mitglieder
Die Mitglieder können dem Verwaltungsrat jederzeit Vorschläge für neue Mitglieder unterbreiten, welche die auf der Website angegebenen Aufnahmekriterien erfüllen. Auch externe Personen können einen Antrag auf Mitgliedschaft stellen, indem sie ein Mitglied des Verwaltungsrats kontaktieren.
Eingereichte Vorschläge werden bei der nächsten Sitzung des Verwaltungsrats sorgfältig geprüft, insbesondere muss die Mehrheit der Aufnahmekriterien erfüllt sein. Anschließend treffen sich zwei Mitglieder des Verwaltungsrats mit der vorgeschlagenen Person zu einem persönlichen Gespräch.
Am Ende entscheidet der Verwaltungsrat über die Aufnahme, wenn nötig in geheimer Abstimmung und mit einfacher Mehrheit. Die Kandidaten werden schriftlich über die Entscheidung informiert.
Jedes neue Mitglied muss von mindestens zwei Paten unterstützt werden, die in besonderer Weise mit der Aufnahme des neuen Mitglieds betraut sind.
Artikel 6 Einladungen
Die Mitglieder können vereinsfremde Personen zu Veranstaltungen einladen, indem sie bei der Anmeldung das Sekretariat über die Identität des Eingeladenen informieren und den vorgesehenen finanziellen Beitrag entrichten. Der Vorstand kann Einladungen, die er für unangebracht hält, ablehnen, ohne dies begründen zu müssen.
Artikel 7 Regelmäßige Teilnahme der Mitglieder
Von den Mitgliedern des Vereins wird eine regelmäßige Teilnahme an den Veranstaltungen verlangt. Wer weniger als ein Viertel
der Veranstaltungen, zu denen er eingeladen wurde, besucht, kann vom Vorstand als ausgetreten betrachtet werden.
Die Antwort auf Einladungen muss mindestens vier Tage vor der Veranstaltung im Sekretariat eingehen, Absagen spätestens am Vortag.
Artikel 8 Aufnahmegebühr
Die Aufnahmegebühr wird vom Verwaltungsrat festgelegt und ist von jedem neuen aktiven Mitglied zu entrichten, es sei denn, der Verwaltungsrat beschließt eine Ausnahme. Es kann nicht zurückerstattet werden.
Artikel 9 Jährlicher Mitgliedsbeitrag
Er ist von jedem Mitglied ab dem Zeitpunkt seines Beitritts und darüber hinaus am 1. Januar eines jeden Jahres zu entrichten.
Die Höhe des Beitrags kann jährlich von der Generalversammlung geändert werden. Neue Mitglieder, die von April bis Oktober aufgenommen werden, zahlen für das laufende Jahr anteilsmässig, Neumitglieder ab dem 1. November bezahlen den Beitrag für das folgende Jahr. Der Mitgliedsbeitrag kann nicht zurückerstattet werden.
Artikel 10 Zahlung der Aufnahmegebühr und der Mitgliedsbeiträge
Die Nichtzahlung der Aufnahmegebühr zwei Monate nach der ersten vom Schatzmeister versandten Mahnung führt zum Ausschluss von der Mitgliedschaft.
Die Nichtzahlung des Mitgliedsbeitrags innerhalb der gleichen Frist führt zu einer identischen Sanktion.
Artikel 11 Verlust der Mitgliedschaft
Die Mitgliedschaft geht verloren durch Tod; Rücktritt; Anwendung von Artikel 7 und 10 ;
schwere Verfehlung.
Im letzteren Fall wird der Verwaltungsrat auf Vorschlag seines Präsidenten sich mit einem Antrag auf Streichung befassen und entscheidet auf der Grundlage eines von seinem Sekretariat erstellten Berichts sowie gegebenenfalls nach Anhörung des betroffenen Mitglieds.
Die Streichung wird ausgesprochen, wenn der Verwaltungsrat mit einer Zweidrittelmehrheit der Anwesenden dafür stimmt, wobei jedes Mitglied des Verwaltungsrats eine Stimme hat.
Artikel 12 Regelung der Anwesenheit bei Veranstaltungen
Die Teilnahme an einem Essen oder einer Veranstaltung ist grundsätzlich kostenpflichtig, und zwar nach einem Tarif, der vom Verwaltungsrat auf Vorschlag des Präsidenten festgelegt wird.
Die Nichtbezahlung im Voraus verbietet die Teilnahme.
Nur bestimmte Gäste und neue Mitglieder können auf Beschluss des Präsidenten und nach Stellungnahme des Schatzmeisters von der Teilnahme befreit werden.
Unter denselben Bedingungen können bestimmte Veranstaltungen kostenlos sein.
Artikel 13 Verantwortlichkeit
Jedes Mitglied des Vereins verpflichtet sich, den Verwaltungsrat um seine Zustimmung zu allgemeinen oder privaten Initiativen zu bitten, die es unter der Schirmherrschaft oder im Rahmen des Vereins unternehmen möchte und die eine moralische oder materielle Haftung des Vereins nach sich ziehen könnten oder die mit Veranstaltungen des Vereins verwechselt werden könnten.
Der Verein schließt eine Haftpflichtpolice für alle ihre Aktivitäten ab.
Sollte jemals ein Vertrag zwischen dem Verein und einem Unternehmen eines der Mitglieder geschlossen werden, muss der Verwaltungsrat diesen mit einfacher Mehrheit der anwesenden Mitglieder genehmigen.
Artikel 14 Änderung der Geschäftsordnung
Die Geschäftsordnung kann auf Vorschlag des Präsidenten mit absoluter Mehrheit der Mitglieder auf einer ordentlichen Mitgliederversammlung oder vom Verwaltungsrat mit einfacher Mehrheit seiner anwesenden Mitglieder geändert werden, wobei die Änderung von der Mitgliederversammlung ratifiziert werden muss.
Die Satzung und die Geschäftsordnung werden den Mitgliedern über die Website der Vereinigung zur Verfügung gestellt. Darüber hinaus kann die Satzung im Vereinsregister eingesehen werden.